Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MALADIES DE CIVILISATION
M. SOUBIRAN José

Numéro de dépôt :
3983809
Date de dépôt :
18/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2023
MALADIES DE CIVILISATION de SOUBIRAN José

Présentation de la marque MALADIES DE CIVILISATION

Déposée par voie électronique le 18 février 2013 par monsieur SOUBIRAN José auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MALADIES DE CIVILISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est monsieur SOUBIRAN José domicilié(e) 10 Villa Souchier - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque MALADIES DE CIVILISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MALADIES DE CIVILISATION est expirée depuis le 18 février 2023.


M. SOUBIRAN José - 10 Villa Souchier - 75016 - PARIS - France


DESBARRES & STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; livres, magazines ; revues ; affiches ; albums ; formulaires ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; rédaction de textes publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; aides à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires ; services de recherche d'emplois, diffusion d'annonces en matière d'emploi ; consultation en matière de personnel ; expertise en affaires ; recherches et études de marché ; recherches pour affaires ; recrutement de personnel ; bureaux de placement ; sélection de personnel par moyens psychotechniques ; travaux de bureau ; reproduction des documents ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; services de revues de presse ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; sondage d'opinions ; relations publiques ; systématisation de données dans un fichier central ; tenue de livres ;

Education ; formation ; formations pratique (démonstration) ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de clubs (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de symposiums, de séminaires ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; enseignement par correspondance ; enseignement ; épreuves pédagogiques ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; publication de texte autres que textes publicitaires ; publications de livres ; édition de livres ; publications de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques diffusées et consultables en ligne ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; informations en matière de divertissement ; prêt de livres ; services de loisirs ; micro-édition.